Prochain conseil le : 10 décembre à 18h30
Ordre du jour :
– PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE SANTE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
– PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COLLECTIVITE POUR LE RISQUE PREVOYANCE DANS LE CADRE D’UNE PROCEDURE DE LABELLISATION
– DEMANDE D’ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
– DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU CENTRE D’INTERVENTION DES SAPEURS POMPIERS MONTEAUX-MESLAND
– DEMANDE DE SUBVENTION DETR/DSIL 2026 – EXTENTION DU COLUMBARIUM (tranche 2)
– AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°01 DU PLAN LOCAL D’URBANISME INTERCOMMUNAL D’AGGOPOLYS
-QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES