Prochain conseil le : 21 octobre à 18h30

Ordre du jour :

– MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNAUTAIRES

– MODIFICATION DES PLAFONDS DU RIFSEEP

– RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’ADHÉSION AU DISPOSITIF DE SIGNALEMENT DES ACTES DE VIOLENCE, DE DISCRIMINATION, DE HARCÈLEMENT MORAL OU SEXUEL ET D’AGISSEMENT SEXISTES

– DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L’ÉTAT DE CATASTROPHE NATURELLE AU TITRE DE LA SÉCHERESSE / RÉHYDRATATION DES SOLS 2026

– ATTRIBUTION DE CHÈQUES CADEAUX ET DE BALLOTINS DE CHOCOLATS AUX AINES A L’OCCASION DES FÊTES DE FIN D’ANNÉE

– CONVENTION ENTRE LA COMMUNE ET AGGLOPOLYS POUR L’INSTRUCTION DES AUTORISATIONS D’URBANISME DES COMMUNES MEMBRES POUR LA PÉRIODE 2027-2032

– DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU TABLEAU « DESCENTE DE CROIX » ET SON CADRE (tableau inscrit)

– DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA DRAC POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU TABLEAU « DESCENTE DE CROIX » ET SON CADRE (tableau inscrit)

-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE LA FONDATION DU PATRIMOINE POUR LES TRAVAUX DE RESTAURATION DU TABLEAU « DESCENTE DE CROIX » ET SON CADRE (tableau inscrit)

– ATTRIBUTION DE SUBVENTION PROJET DE VOYAGE SCOLAIRE- ÉLÈVES DE 3E COLLEGE JOSEPH CROCHETON

– QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES